Se rendre au contenu

 Conditions Générales d'Utilisation 


1. Objet du site

Le présent site a pour objectif de présenter les activités de BIOPULSE GROUP, ses services de transport biomédical, ainsi que les informations nécessaires à la prise de contact.
L’accès et l’utilisation du site impliquent l’acceptation pleine et entière des présentes CGU.


2. Accès au site

Le site est accessible gratuitement à tout utilisateur disposant d’un accès internet.
BIOPULSE GROUP ne peut être tenue responsable d’une interruption, d’un dysfonctionnement ou d’une indisponibilité temporaire du site, quelle qu’en soit la cause.


3. Utilisation du site

L’utilisateur s’engage à utiliser le site :

• dans le respect des lois et réglementations en vigueur ;
• sans porter atteinte au bon fonctionnement du site ;
• sans tenter d’accéder de manière non autorisée aux systèmes, données ou serveurs ;
• sans usurper l’identité d’un tiers ou fournir de fausses informations via les formulaires.


Toute utilisation frauduleuse ou malveillante pourra entraîner des poursuites.


4. Contenu du site

Les informations présentes sur le site sont fournies à titre indicatif.
BIOPULSE GROUP s’efforce de garantir leur exactitude, mais ne peut être tenue responsable :

• d’erreurs ou omissions ;
• d’un contenu obsolète ;
• de conséquences liées à l’utilisation des informations publiées.


Le contenu peut être modifié à tout moment sans préavis.


5. Propriété intellectuelle

L’ensemble du contenu du site (textes, images, logos, éléments graphiques, structure) est protégé par le droit d’auteur et la propriété intellectuelle.
Toute reproduction, représentation, modification ou exploitation, totale ou partielle, est interdite sans autorisation écrite préalable de BIOPULSE GROUP.


6. Formulaire de contact

Les informations transmises via le formulaire sont utilisées uniquement pour répondre aux demandes.
L’utilisateur s’engage à fournir des informations exactes et à ne pas transmettre de données sensibles non sollicitées.

Le traitement des données est détaillé dans la Politique de confidentialité.


7. Liens externes

Le site peut contenir des liens vers des sites tiers.
BIOPULSE GROUP n’exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu ou leur fonctionnement.


8. Responsabilité

BIOPULSE GROUP ne peut être tenue responsable :

• de dommages directs ou indirects liés à l’utilisation du site ;
• de virus ou éléments malveillants pouvant affecter l’équipement de l’utilisateur ;
• d’une mauvaise utilisation du site ou d’un accès non autorisé ;
• de l’interprétation ou de l’utilisation des informations publiées.


9. Sécurité

BIOPULSE GROUP met en œuvre des mesures techniques et organisationnelles pour assurer la sécurité du site.
L’utilisateur reconnaît toutefois que la sécurité absolue sur internet ne peut être garantie.


10. Modification des CGU

BIOPULSE GROUP peut modifier les présentes CGU à tout moment.
La version applicable est celle publiée sur le site à la date de consultation.


11. Droit applicable

Les présentes CGU sont régies par le droit français.
En cas de litige, les tribunaux compétents seront ceux du ressort du siège social de BIOPULSE GROUP.


12. Contact

Pour toute question relative aux CGU :

contact@biopulsegroup.com